Déposée le 8 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ENERGIZER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPORT LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERGIZER FRANCE domicilié(e) 6 Rue Emile Pathé, 78400 CHATOU (dossier no 2206916) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 565 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2206916) - France.
La marque SPORT LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697574.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENERGIZER FRANCE Société anonyme - 6 Rue Emile Pathé, 78400 CHATOU (dossier no 2206916) - France - SIREN 333565844
RINUY SANTARELLI - (dossier no 2206916) - France
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2001 n°2206916 - Publication au BOPI 2001-09-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 11 avril 2001 - Changement de dénomination n°321300 - Publication au BOPI 2001-04-11
Inscription le 11 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°321299 - Publication au BOPI 2001-04-11
Piles électriques et accumulateurs. Appareils d'éclairage portatifs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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